Qualification de « projet d’intérêt général » (PIG) dans sa traversée des départements du Rhône, de l’Isère et de la Savoie.

A compter du 1er février 2011, la délivrance des autorisations de transports exceptionnels ainsi que des dérogations à l’interdiction pour les poids lourds de circuler le week-end et les jours fériés initialement traitée par la DDT 69 est prise en charge par la DREAL Rhône Alpes. Vous trouverez dans cet article la nouvelle adresse à laquelle vous devez adresser vos demandes.

Pour prendre connaissance de la notice, cliquez sur le lien ci-dessous : publié le jeudi 5 avril 2012

Toutes les infos pour faire votre télédéclaration 2012
publié le mercredi 4 avril 2012

Notice de présentation et Questions/Réponses
publié le vendredi 30 mars 2012

L’observatoire présente la description et l’analyse des services d’eau et d’assainissement au travers de leur organisation administrative, leur mode de gestion, leurs éléments techniques et financiers principalement pour l’exercice 2008. publié le mercredi 28 mars 2012

Le 9 mars 2012, sous la présidence du Préfet de Région, Préfet du Rhône et du Président de la Chambre d’agriculture du Rhône, a eu lieu une rencontre réunissant élus, professionnels agricoles et structures dédiées à la protection de l’eau dans le département du Rhône. Elle a été organisée autour de débats alimentés par des interventions ciblées sur l’évolution climatique et ses effets sur l’agriculture et l’eau. L’objectif visé était de faire partager à l’ensemble des participants un diagnostic commun de la situation et de définir conjointement les grandes lignes d’un plan d’action partenarial pour y répondre. publié le lundi 26 mars 2012

En 2012, 24 nouvelles communes ou parties de communes du département du Rhône classées en zone de montagne.
publié le lundi 26 mars 2012

En 2012, FranceAgriMer renouvelle son soutien à la filière PPAM publié le jeudi 22 mars 2012

L’emploi de "l’assommoir perché", piège de catégorie 5 devient non autorisé à compter du 29 juin 2011.